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AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
communauté d'agglomération Creilloise, 24 rue de la villageoise - B.P. 40081, F-60106 Creil Cedex.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur :
http://www.cc-agglocreilloise.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Communauté de l'Agglomération Creilloise, 24 rue de la villageoise - B.P. 40081, à l'attention de M. Mailles, F-60106 Creil Cedex. E-mail :
r.mailles@cc-agglocreilloise.fr
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique)
peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Autre : etablissement public de coopération intercommunale.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
délégation du Service Public des Transports Urbains de la Communauté de l'agglomération Creilloise.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 02.
Lieu principal de prestation : périmètre de Transports Urbains (Ptu) de la Communauté de l'agglomération Creilloise.
Code NUTS : FR222.
II.1.3) L'avis implique :
II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
délégation du Service Public des Transports Urbains de la Communauté de l'agglomération Creilloise (pour une description plus exhaustive, voir le Vi.3).
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
60000000.
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
non.
II.1.8) Division en lots :
non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale .
Les caractéristiques des prestations que devrait assurer l'entreprise délégataire seront principalement les suivantes :
- la gestion technique et commerciale du service mentionné ci-dessus ;
- la mise à disposition et le renouvellement des moyens matériels nécessaires à cette exploitation non mis à disposition par la Collectivité (notamment le dépôt) ;
- l'entretien et la maintenance des biens mobiliers et immobiliers nécessaires à l'exploitation du service ;
- l'édition et la vente des titres de transports ;
- la mise à disposition des moyens humains nécessaires à l'exploitation du service ;
- la gestion des relations avec les usagers et notamment leur information ;
- la conception et mise en oeuvre des actions d'information de la clientèle et de promotion du réseau en coordination avec le réseau de la communauté de communes Pierre Sud Oise
et dans le respect de la convention relative au projet de Système Intégré de Services à la Mobilité dans l'oise (Sismo) signée avec le Syndicat Mixte des Transports en Commun de
l'oise (Smtco) ;
- l'information et le conseil de la Collectivité.
Le contrat définira précisément les objectifs assignés au délégataire et les critères de performance correspondants. Le contrat précisera les informations que le délégataire doit
tenir à la disposition de la Communauté de communes, les modalités de leur transmission et les moyens de contrôle effectifs dont elle pourra faire usage pour vérifier la bonne
exécution du contrat et la qualité du service. Des pénalités viendront sanctionner le non respect des obligations réglementaires ou contractuelles.
La Communauté de communes aura de son coté la charge de :
- déterminer la consistance et les modalités d'exploitation du service ;
- déterminer la structure et le niveau des tarifs ;
- mettre à disposition du service certains biens nécessaires à l'exploitation du service (principalement les véhicules) ;
- d'assurer le contrôle du service.
II.2.2) Options :
non.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
Durée en mois : 96 (à compter de la date d'attribution du contrat).
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Le délégataire sera rémunéré, d'une part, par les recettes perçues auprès des usagers, les compensations tarifaires, les recettes annexes et, d'autre part, par une contribution
financière de la Communauté de l'agglomération Creilloise compte tenu des contraintes de fonctionnement imposées par le délégant conformément à l'article L 2224-2 du Code Général
des Collectivités Territoriales. Le montant de cette contribution sera contractualisé pour chaque année dans le cadre du compte d'exploitation prévisionnel annexé au contrat.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les entreprises peuvent se présenter seules ou en groupement.
III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : pièces administratives :
- pièce 1 : une lettre de candidature. En cas de groupement, cette lettre comprendra sa composition et le nom du mandataire. Elle sera signée de tous les membres du
groupement ou accompagnée du mandat, donné par chaque cotraitant au mandataire ;
- pièce 2 : une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat n'a pas fait l'objet au cours des cinq dernières années d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du
casier judiciaire :
Pour les infractions visées aux- articles L. 8221-1 et L. 8221-2 du code du travail
Pour les infractions- visées à l'article L. 8251-1 du code du travail
Pour l'infraction visée à- l'article L. 8223-1 du code du travail
Pour l'infraction visée à l'article- L. 8241-1 du code du travail.
- pièce 3 : une attestation sur l'honneur, datée et signée, certifiant le respect par le candidat de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés prévue aux articles
L5212-1 à L5212-5 du code du travail ;
- pièce 4 : les attestations du candidat justifiant qu'il est en règle envers ses obligations fiscales et sociales (justificatifs prévus par le décret no97-638 du 31 mai 1997
et l'arrêté du 31 janvier 2003 modifié) au 31 décembre 2009 L'attention des candidats est attirée sur le fait que la production de l'ensemble des justificatifs susvisés est
exigée, en cas de groupement, pour chacun des membres du groupement.
III.2.2) Capacité économique et financière :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont
remplies :
- pièce 5 : une description détaillée de son entreprise (moyens financiers, moyens en personnel, organisation interne, activités principales et accessoires, chiffres
d'affaires des trois derniers exercices).
l'attention des candidats est attirée sur le fait que la production de l'ensemble des justificatifs susvisés est exigée, en cas de groupement, pour chacun des membres du
groupement.
III.2.3) Capacité technique :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont
remplies :
- pièce 6 : toute information permettant d'apprécier ses capacités techniques et professionnelles (références du candidat en matière d'exploitation et de gestion de service
de transport comparables à ceux du service délégué, en matière de travaux équivalents, attestation de capacité ou toute autre référence pertinente...).
l'attention des candidats est attirée sur le fait que la production de l'ensemble des justificatifs susvisés est exigée, en cas de groupement, pour chacun des membres du
groupement.
III.2.4) Marchés réservés :
non.
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
oui.
Inscription au registre des entreprises exerçant une activité de transport public de personnes prévu par le décret n° 85-891 du 16 août 1985.
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
restreinte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : oui.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le
document descriptif.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11 D TRA 001.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
21 septembre 2010, à 12:00.
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.
IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en mois : 12 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.
VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.
VI.3) Autres informations .
Délégation de service public (articles L. 1411-1 et suivants et R.1411-1 et suivants Code général des collectivités territoriales) portant sur l'exploitation technique et
commerciale du réseau de transports urbains de la Communauté de l'agglomération Creilloise.
A ce jour, la Communauté de l'agglomération Creilloise regroupe 4 communes représentant une population de 70 800 habitants (chiffre 2007). Creil est la commune principale et
concentre plus de 47% de la population de la communauté de communes, les trois autres communes rassemblant les 53 % restants. Le service dessert l'ensemble du territoire de la
communauté de communes formant le PTU de référence.
La durée du futur contrat est de 8 ans. La date prévisionnelle d'entrée en vigueur du futur contrat est le 1er juillet 2011.
Le service d'exploitation des transports urbains correspondait en 2009 aux caractéristiques suivantes :
En termes de production, le réseau régulier a réalisé 1.3 millions de kilomètres et est constitué de 15 lignes :
- 8 lignes régulières : L1, L2, L3, L4, L5, L6, L7 et L9 ;
- 3 lignes spécifiques : L1/2/6, L8 et L10 ;
- 4 lignes exclusivement scolaires desservant les établissements scolaires du secondaire : L8a, L8b, Express et Canal Bus En 2008, le réseau a enregistré une fréquentation de
3.30 voyages par kilomètre. Le nombre de déplacements constatés était de 4.268.674. Les charges globales du service pour le délégataire étaient de 5.7 millions EUR (H.T.) en 2008
(hors renouvellement des véhicules). Les lignes majeures en termes d'offre le sont également en termes de fréquentation : les 3 lignes majeures du réseau (1, 2 et 3)
rassemblent les deux tiers de la fréquentation totale du réseau. A l'inverse, les 5 lignes secondaires ne représentent qu'un tiers du trafic total et les trois autres lignes du
réseau (8, 10 et 1/2/6) juste 1 % de la fréquentation. Le parc de matériel roulant mis à disposition par la CAC était composé de 24 autobus standard et 2 autobus articulés auquel
il faut ajouter 5 véhicules mis à disposition par l'exploitant et/ou ses sous-traitants.
Par ailleurs, la CAC assure intégralement depuis septembre 2009 la desserte par autocars de certaines écoles primaires ou maternelles de l'agglomération. Ce marché de 6 lignes,
d'un montant de 124 000 EUR (H.T.) par an, concerne la desserte des écoles Joliot Curie, Casanova, J.Jaurès, E.Leveille, J. Macé, J. Decour, Somasco et les groupes
scolaires des Granges et des Coteaux
Le futur contrat de délégation de service public concernera :
- l'exploitation des lignes régulières ainsi que l'ensemble des lignes scolaires ;
- certaines lignes régulières feront l'objet d'un prolongement des services sous forme de lignes virtuelles constituant un service de transport à la demande ;
- en option ;
- la fourniture, l'installation et la gestion des abris-bus ;
- le renouvellement de la livrée des véhicules et du nom commercial du réseau.
Le futur réseau devra faire l'objet d'une restructuration dans une enveloppe kilométrique sensiblement similaire par rapport à l'existant
Mode de passation: Procédure définie par les articles L. 1411-1 et suivants et R.1411-1 et suivants du Code général des collectivités territoriales.
Justifications à présenter par le candidat : En cas de groupement candidat, chaque membre devra produire les pièces demandées. Les candidats étrangers devront produire les
pièces administratives ou des documents similaires, avec une traduction assermentée en langue française, et les pièces techniques et financières, en langue française. Aucun dépôt
par voie électronique ou par télécopie n'est autorisé.
Unité monétaire utilisée :
l'euro
Modalités de remise des candidatures:
pli remis contre récépissé ou pli envoyé par recommandé avec avis de réception postal devant parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des candidatures
à l'adresse suivante :
Communauté de l'agglomération Creilloise - 24 rue de la villageoise - B.P. 40081 - 60106 Creil Cedex
Date de remise des candidatures :
au plus tard Mardi 21 septembre 2010 à 12h00
Les candidatures devront parvenir à l'adresse suivante : Communauté de l'agglomération Creilloise - 24 rue de la villageoise - B.P. 40081 - 60106 Creil Cedex
Les candidatures seront remises sous double enveloppe. L'enveloppe extérieure portera les mentions : " Délégation de service public pour l'exploitation du réseau des
transports publics - ne pas ouvrir - à ouvrir par la Commission de délégation de service public". L'enveloppe intérieure portera le nom du candidat et contiendra l'ensemble des
justificatifs demandés. Les dossiers de candidatures ne respectant pas les modalités du présent avis et ne contenant pas l'ensemble des pièces seront jugées non conformes et
entraîneront le rejet de la candidature, sous réserve des dispositions de l'article 8 du décret du 31 mai 1997 (possibilité de compléter le dossier sous 48 h).
Critères de jugement des candidatures:
Garanties professionnelles et financières, respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés prévue à l'article L. 5212-1 du Code du travail, Aptitude à assurer la
continuité du service public et l'égalité des usagers devant le service public. Les garanties professionnelles et financières seront appréciées globalement pour les groupements
candidats.
Critères de jugement des offres: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de consultation qui sera adressé aux
candidats admis à présenter une offre.
Le contrat objet du présent avis constitue un Contrat de délégation de service public au sens de l'article L1411-1 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Les offres présentées dans le cadre de la présente procédure sont librement négociées par l'autorité responsable de la personne publique délégante.
Les caractéristiques détaillées de la délégation de service public seront précisées dans le dossier de consultation remis aux candidats admis à présenter une offre.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :
23 juillet 2010.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif d'Amiens, 14 rue Lemerchier, F-80011 Amiens Cedex. E-mail : greffe.ta-amiens@juradm.fr. Tél. : 03 22 33 61 70. Fax :
03 22 33 61 71
VI.4.2) Introduction des recours
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : les référés précontractuels contre la procédure initiée par le pouvoir adjudicateur peuvent être introduits
dans les conditions prévues aux articles L551-1,L551-2 et R551-1 à R551-4 du code de justice administrative, pendant toute la procédure de passation du contrat jusqu'à sa
signature.
Après la signature, le contrat pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions définies aux articles L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du code de justice
administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'avis d'attribution du contrat ou dans un délai de six mois à compter de la signature en cas de défaut de
publication de cet avis.
Après signature, le contrat conclu pourra également faire l'objet d'un recours de pleine juridiction par tout concurrent évincé. Ce recours devra être introduit dans un délai
maximum de 1 mois à compter de la publicité qui sera faite de la signature du contrat. Le cas échéant ce recours pourra être assorti d'un référé suspension (article L521-1 du code
de justice administrative).
Les actes administratifs du pouvoir adjudicateur en lien avec la présente procédure peuvent également faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir tendant à leur annulation
dans les conditions prévues par l'article R421-1 du code de justice administrative. Chaque recours devra être introduit dans un délai maximum de 2 mois à compter de la
notification ou de la publication de l'acte attaqué. Le cas échéant chaque recours peut être assorti d'un référé suspension (article L521-1 du code de justice administrative).
Toutefois, à compter de la publication de l'avis d'attribution, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un recours pour excès de pouvoir contre les actes
détachables de la convention
Recours aux fins d'indemnisation : après recours gracieux préalable indemnitaire, dans le délai de quatre ans à compter du 1er janvier suivant l'année du fait générateur.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
VI.5) Date d'envoi du présent avis :
23 juillet 2010
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